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Ma thèse en 180 secondes

Le concours Ma thèse en 180 secondes, organisé par le CNRS et la Conférence des présidents d’université (CPU), lance aux doctorants le défi de présenter leur sujet de recherche en un temps réduit et en des termes accessibles au plus grand nombre.

Voici le texte de mon intervention lors des présélections au sein de la Sorbonne.

La passage de la planification urbaine communale à la planification urbaine intercommunale en trois étapes.

 » Bonjour je m’appelle Alexandre Fruchart, je suis doctorant à Paris IV sous la direction de Pr. Anna Geppert, et je fais une doctorat en Urbanisme. Le but de ma thèse est d’étudier les conséquences d’un changement majeur et récent dans l’urbanisme en France : le passage de la planification urbaine communale à la planification urbaine intercommunale.

Qu’est-ce que la planification urbaine ? C’est un procédé qui permet d’encadrer le développement d’un territoire grâce à différentes règles de constructibilité. A la base du système on trouve le permis de construire : tout projet de construction – une maison, un stade… – est soumis au permis de construire. Ce permis va être délivré à la condition qu’il respecte un ensemble de règles, édictées par le Plan Local d’Urbanisme, l’outil principal de planification urbaine en France. Ce plan a trois caractéristiques principales : il est est élaboré par les élus et les habitants ; ils y  formulent un projet de développement urbain ; et enfin il est traditionnellement rédigé à l’échelle de la commune.

Mais depuis quelques années on se rend compte que l’échelle de la commune n’est pas la mieux adaptée pour traiter les nouveaux enjeux tels que le développement durable, le besoin en logements, l’optimisation des transports urbains… En effet, aujourd’hui, la vie quotidienne des habitants s’inscrit dans des territoires plus larges : nous travaillons ici, résidons ailleurs… C’est pourquoi une loi récente, la loi Duflot du 27 mars 2014, a décidé qu’en 2017 le PLU ne sera plus élaboré à l’échelle de la commune mais à l’échelle des groupements de communes.

Cette innovation institutionnelle bouleverse le jeu de la planification urbaine :

  • Le nombre d’acteurs va augmenter considérablement, ce qui rend plus difficile de mettre tout le monde d’accord. Dans mon second schéma les gens sourient, mais dans la réalité ils ne sourient pas !

  • Le périmètre est plus vaste, plus hétérogène et il va donc être plus difficile d’aboutir à un projet qui soit commun à toutes les communes du groupement tout en respectant les identités locales.

  • Il va être plus difficile d’interpeller la population dans le cadre des consultations publiques prévues par la loi, car l’échelle intercommunale est plus floue dans les esprits. Or la participation du public est essentielle : elle fonde démocratiquement le projet urbain et évite que par la suite le PLU soit attaqué en justice et éventuellement annulé.

Pour que le PLUi tienne toutes ses promesses et pour anticiper sur des difficultés qui se poseront en 2017, il est donc nécessaire de répondre à 3 grandes questions :

  1. Comment faire en sorte que les discussions autour du projet aboutissent à un projet partagé ?

  2. Comment aboutir à un projet cohérent, compte tenu du territoire vaste et hétérogène ?

  3. Comment permettre à la population de prendre conscience du territoire intercommunal et de ses enjeux ?

Pour répondre à ces questions, j’étudie le cas de Lille Métropole qui est un groupement de 85 communes. Imaginez-vous devoir mettre tout le monde d’accord ! Or ce territoire a déjà par le passé élaboré avec succès un Plan Local d’Urbanisme intercommunal pionnier, et il est actuellement en train d’en élaborer un nouveau pour tenir compte des nouvelles exigences en matière de développement durable. Cet exemple me permettra d’une part d’entrer dans le détail de la fabrication d’un PLU intercommunal, d’en analyser les facteurs de succès et les blocages, et d’autre part de proposer par la suite une méthodologie d’élaboration de PLU intercommunaux a l’usage des élus et, j’espère, au service des territoires. «